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LIVRE Ier : LE DROIT D'AUTEUR

TITRE Ier : OBJET DU DROIT D'AUTEUR

Chapitre Ier : Nature du droit d'auteur
Chapitre II : Oeuvres protégées
Chapitre III : Titulaires du droit d'auteur

TITRE II : DROITS DES AUTEURS

Chapitre Ier : Droits moraux
Chapitre II : Droits patrimoniaux
Chapitre III : Durée de la protection

TITRE III : EXPLOITATION DES DROITS

Chapitre II : Dispositions particulières à certains contrats

Section 1 : Contrat d'édition
Section 2 : Contrat de représentation
Section 3 : Contrat de production audiovisuelle
Section 4 : Contrat de commande pour la publicité
Section 5 : Nantissement du droit d'exploitation des logiciels

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